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Marques déposées par COBELL
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SPIRULINE DE CORNOUAILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIRULINE DE CORNOUAILLE
COBELL

Numéro de dépôt :
4307173
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
SPIRULINE DE CORNOUAILLE de COBELL

Présentation de la marque SPIRULINE DE CORNOUAILLE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par COBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRULINE DE CORNOUAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est COBELL domicilié(e) Route de Saint Jean Trolimon - 29120 - PONT L'ABBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque SPIRULINE DE CORNOUAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRULINE DE CORNOUAILLE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

COBELL a également déposé les autres marques suivantes : SPIRULINE DU LEON , CAVIAR DE CORNOUAILLE , CAVIAR DU LEON , COLISMINUTE 24/24 7J/7J , SPIRULINE DE ROSCOFF , SPIRULINE DE PARIS , CASH&CARRY , qui loue le moins cher.com? , SPIRULINE DE CORNOUAILLE


COBELL - Route de Saint Jean Trolimon - 29120 - PONT L'ABBE - France


IPSIDE, Isabelle COTONNEC - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751298 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre ; épices ;

Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.